Règlement intérieur

Article 1 : Raison d’être

Conformément aux statuts de l’association, le présent règlement intérieur a été établi par le comité de direction.

Le présent règlement intérieur a été élaboré uniquement pour organiser de manière harmonieuse le fonctionnement de l’association. Il traite avec équité tous les adhérents et visiteurs et leur permet de pratiquer avec satisfaction le tennis en accord avec les statuts généraux de l’association dont il est le complément.

Il est recommandé à chaque membre ou visiteur de prendre connaissance du règlement intérieur avec attention. L’ignorance des règles ne pourra en aucun cas être invoquée pour excuser les infractions éventuelles qu’il commettrait.

Les membres et visiteurs sont tenus de le respecter et de le faire respecter sous peine de sanction.

Article 2 : Définition

L’association utilise 6 courts de tennis dont 2 couverts et 4 découverts. Ils sont localisés au 7 Allée des Hêtres, 60270 Gouvieux.

L’association fonctionne sous la responsabilité de son président et de membres élus bénévoles constituant le comité de direction. Ce dernier est habilité à prendre toute décision nécessaire pour faire respecter l’application du présent règlement dès lors que l’autodiscipline s’avère insuffisante.

Article 3 : Membres de l’association

L’association se compose de membres actifs et de membres d’honneur tels que définis par les statuts.

Toute personne n’ayant pas acquitté sa cotisation depuis plus d’un an perd sa qualité de membre actif. Dans ce cas, et à sa demande, le comité de direction pourra accepter sa réinscription.

Article 4 : Cotisation

La cotisation annuelle est valable du 1^er septembre au 31 août de l’année suivante.

Le montant de celle-ci est révisé chaque année sur décision du comité de direction et information lors de l’assemblée générale ordinaire.

Tout départ de l’association en cours de saison pour quelque motif que ce soit n’entraînera aucun remboursement, même partiel, des sommes versées par le membre.

Les entraînements, cotisations et licences ne seront pas remboursés en cours d’année, pour quelque motif que ce soit, sauf cas exceptionnel et décision expresse du comité de direction. Néanmoins, une adhésion en cours de saison peut ouvrir droit à une révision du tarif. Une période d’essai peut être également envisagée et des facilités de paiement aménagées.

Article 5 : Licence et assurance

Tous les membres de l’association sont licenciés à la Fédération Française de Tennis. Ils bénéficient, à ce titre, d’une assurance les couvrant lors d’un accident.

Cette assurance agit :

• En individuelle accident lorsque le licencié est victime au cours ou à l’occasion de la pratique du tennis pour le compte du club, même à l’extérieur ;
• En responsabilité civile vis-à-vis des tiers lorsque le licencié est l’auteur du dommage.

Un tableau résumant les termes de l’accord existant entre la Fédération Française de Tennis et la compagnie d’assurance est visible au tableau d’affichage.

Le licencié peut souscrire des garanties supplémentaires s’il le souhaite. Les informations utiles sont à consulter sur l’espace du licencié de fft.fr, à la rubrique « assurances ».

Article 6 : Horaires d’ouverture

Du lundi au dimanche inclus, le club est ouvert de 7 heures à 22 heures. Ces horaires peuvent être modifiés en raison d’évènements organisés par le club.

Article 7 : Secrétariat

Pour contacter le secrétariat, merci d’appeler au 03 44 58 21 07.

Article 8 : Buvette

Elle a pour objectif de désaltérer les joueurs sortant du terrain. Fonctionnant principalement grâce à des bénévoles, tout manque de respect à leur égard pourra être sanctionné.

Article 9 : Tenue vestimentaire

En dehors comme sur les courts de tennis, une tenue correcte et décente est de rigueur. La tenue vestimentaire sportive devra être compatible avec la pratique du tennis. L’habillage et le rhabillage s’effectuent dans les vestiaires. Il est interdit de jouer torse nu ou en maillot de bain. Le non-respect de ces règles entraînera des sanctions immédiates.

Les chaussures de tennis, à semelles propres, qui ne laissent pas de traces au sol, sont obligatoires. Les chaussures de running ou de basket sont absolument interdites. Tout contrevenant se verra refuser l’accès aux courts de tennis. Il ne pourra pas, par la même, participer au cours individuel ou collectif.

Article 10 : Conditions d’accès aux courts

Seuls les membres du club et les compétiteurs d’autres clubs qui se présentent pour disputer des rencontres officielles auxquelles participe l’association sont habilités à pénétrer sur les courts et à utiliser le matériel mis à disposition.

L’accès aux courts pourra également être accordé aux invités des membres selon les modalités prévues à l’article 11 du présent règlement.

L’accès aux courts n’est autorisé qu’aux joueurs en tenue de tennis. Les spectateurs sont tenus de rester en dehors de l’enceinte des courts.

Il est remis à chaque adhérent, contre une caution encaissée de 10 €, un badge. Les adhérents l’ayant égaré pourront en obtenir un nouveau, moyennant le règlement de 10 €. En cas de départ de l’association et sous réserve de restitution du badge fourni, le remboursement de la caution est à solliciter auprès du secrétaire de l’association par mail à l’adresse tc.gouvieux@gmail.com.

Si un membre du comité de direction constate la présence sur les courts d’un joueur « a priori » non adhérent, il est autorisé à le questionner. Si cette personne s’avère effectivement en infraction, le membre du comité de direction lui indiquera les modalités d’adhésion et l’invitera à quitter avec courtoisie l’enceinte des courts de tennis, sans omettre de lui demander comment elle est parvenue à pénétrer sur le court. Si la personne en question se trouve en possession d’un badge adhérent, son titulaire pourra se voir « averti » pour avoir prêté son badge à un tiers.

Tous les membres du club ont les mêmes droits et les mêmes devoirs, sur tous les courts. Ils sont responsables de l’état dans lequel ils laissent le terrain après y avoir joué.

L’utilisation des terrains en terre synthétique implique que chaque membre arrose la surface, passe le filet et brosse les lignes après chaque partie. Les membres du bureau ou comité de direction ou les enseignants du TC de Gouvieux se réservent le droit d’interdire l’accès à tout adhérent qui, de façon répétée et intentionnelle, manquerait à cette consigne.

Les membres du comité de direction et les enseignants de l’école de tennis sont compétents pour veiller à la bonne application de ces règles et sont à la disposition des membres pour toute réclamation.

Article 11 : Invitations

Les membres désirant jouer avec un invité sont responsables de leurs invités. L’association autorise 5 invitations pour une heure de jeu par année sportive. Au-delà, une contribution de 10 € par invitation est à régler à l’association, dans la limite de 10 invitations supplémentaires.

En tout état de cause, l’invité doit faire l’objet d’un signalement préalable au temps de jeu sur leur réservation par l’application Ten’Up. Dans le cas contraire, le membre peut perdre sa réservation et se voir averti, voire sanctionné en cas de récidive.

Une licence de la Fédération Française de Tennis est exigée pour cet invité, faute de quoi l’association décline toute responsabilité quant aux accidents dont pourraient être victimes ou auteurs les personnes qui ne seraient pas détentrices de la licence fédérale et auraient accédé aux courts.

Article 12 : Conditions de réservation des courts

La réservation préalable garantit à chacun la possibilité de jouer lors du créneau dûment arrêté et réservé. Il appartient à chaque adhérent de s’assurer de la validité de sa réservation ou, à défaut, de la disponibilité des courts avant de s’y présenter.

Les courts sont réservables de 7 h à 21 h. La dernière réservation de la journée doit débuter à 21 h.

Réservations

Les réservations se font par Ten’Up, y compris pour les réservations avec invité, afin d’obtenir l’autorisation et de régler l’éventuel droit d’entrée sur le court conformément à ce qui est prévu à l’article 11 du présent règlement.

Un court ne peut être réservé que pour une heure, en simple ou en double, à condition qu’au moins deux noms (ou un nom avec une invitation) soient inscrits au sein du créneau correspondant au moment choisi sur le planning Ten’Up.

Au moment où vous effectuez une réservation, vous ne pouvez pas créer une autre réservation tant que la première n’est pas terminée. Il ne peut donc y avoir de réservation pour deux tranches horaires consécutives.

Il est interdit pour tout joueur de réserver une heure simultanément sur un court intérieur et sur un court extérieur, ainsi que d’utiliser le nom d’un adhérent qui ne joue pas lors de la réservation horaire.

Dépassement du temps de réservation

Par exception, une partie commencée dans une tranche horaire peut se poursuivre dans la suivante si elle n’est pas réservée ou si personne ne se présente pour jouer.

Par exception, un match officiel (TMC, tournois internes, championnats individuels ou par équipe) peut se poursuivre sur le créneau suivant ; il est prioritaire sur les réservations suivantes d’adhérents.

Empêchement après réservation

En cas d’indisponibilité postérieure à la réservation d’un des joueurs, avec impossibilité de le remplacer, il est demandé aux auteurs de la réservation de l’annuler le plus tôt possible afin de libérer le créneau et de permettre à d’autres joueurs de le réserver.

Réservation non honorée

Toute réservation qui ne sera pas honorée, au moins en partie, fera l’objet d’un avertissement. Après plus de 3 récidives, le membre encourt la possibilité de se voir interdire la réservation pour un délai de 30 jours.

Conflit de réservations

Les joueurs précédents doivent libérer le court de sorte que les joueurs suivants puissent l’occuper sans retard par rapport à leur réservation.

Conflit de réservation et de non-réservation

Pour un même créneau horaire, les joueurs ayant réservé le court sont prioritaires sur les joueurs n’ayant aucune réservation pour ce même court, à moins que les joueurs ayant réservé se présentent avec plus de 10 minutes de retard. En effet, tout court réservé mais non occupé 10 minutes après le début de la réservation sera considéré comme disponible. Les joueurs précédents n’ont pas la priorité pour occuper le court si d’autres joueurs, même s’ils n’ont pas réservé le créneau horaire suivant, se présentent.

Conflit de non-réservations

Si deux groupes de joueurs sans réservation se présentent sur un court non réservé, le premier groupe arrivé aura la priorité sur ce court, et uniquement ce court. Le groupe de joueurs prioritaire ne pourra donc plus faire valoir sa priorité sur un autre court une fois sa partie entamée, et devra libérer le court dès lors que des joueurs titulaires d’une réservation de ce court se présenteront.

Article 13 : Priorité d’accès

Sans que les membres ne puissent s’y opposer, le comité de direction de l’association se réserve le droit de rendre les courts indisponibles pour eux en cas de tournoi, match officiel, championnat, animation ou séance d’entraînement individuel ou collectif.

De plus, le comité de direction peut, en cas de force majeure, imposer une modification sur une réservation effectuée par ses membres.

Article 14 : École de tennis

L’association dispose d’une école de tennis qui organise, selon la demande de ses membres, des cours pour adultes et pour enfants par créneau d’âge et de niveau de jeu. Une participation financière en supplément de la cotisation annuelle sera demandée en début de saison aux membres souhaitant en bénéficier.

L’école de tennis fonctionne sur le rythme d’une année scolaire, de septembre à juin, selon le calendrier scolaire de la zone de l’Académie d’Amiens.

Les jours et horaires des cours sont arrêtés par le comité de direction. Toute modification éventuelle du planning sera préalablement communiquée aux intéressés.

Cours enfants

Avant de déposer leur enfant, les parents doivent s’assurer qu’il y a bien un enseignant pour l’accueillir et attendre que leur enfant soit pris en charge par lui. Les enfants sont sous la responsabilité de leurs parents jusqu’au moment où l’enseignant les prend en charge.

Les parents doivent reprendre leur enfant à l’heure exacte à l’issue du cours. En cas d’impossibilité, une autorisation écrite doit être donnée à l’association, l’autorisant à laisser partir l’enfant dès la fin des cours, sachant qu’à cet instant précis celui-ci n’est plus sous la responsabilité de l’association.

L’association ne pourra être tenue responsable des accidents ou dommages que les enfants pourraient provoquer ou dont ils pourraient être victimes, une fois sortis de l’enceinte du court de tennis.

Les parents sont également tenus d’équiper leur enfant en fonction des conditions météorologiques. En cas d’absence de l’enfant, ses parents sont tenus d’avertir l’enseignant.

Enseignant

Seuls les enseignants agréés par le comité de direction de l’association sont autorisés à donner des leçons sur les courts de l’association, aux jours et horaires convenus avec ceux-ci.

Tout enseignant qui donne des cours se doit d’être ponctuel et sobre, de ne tenir aucun propos raciste, confessionnel ou politique, d’avoir une tenue correcte et propice à la pratique du sport, et de maintenir les terrains et les locaux propres et rangés.

Tout enseignant pourra refuser tout élève qui arrive 15 minutes en retard, afin de ne pas perturber la séance de cours et pénaliser les autres élèves.

L’enseignant est en droit de prendre les dispositions nécessaires afin de préserver la santé de ses élèves, notamment de faire appel à un organisme médical s’il le juge nécessaire. Dans ce cas, il prévient le président ou un membre du bureau de l’association et, le cas échéant, le responsable légal de l’élève.

La responsabilité de l’enseignant ne pourra être engagée que durant le temps du cours, précisément. En dehors de cet horaire, les parents restent responsables de leurs enfants.

Article 15 : Discipline

De manière générale, chacun est tenu de respecter les règles générales de sécurité et d’adopter un comportement conforme à l’esprit et à l’éthique du sport. De même, tout membre s’engage à respecter les statuts et règlements de la Fédération Française de Tennis, consultables sur son site internet.

Utilisation des parties communes (club-house, allées, pelouses, vestiaires, courts, etc.) :

• Il est interdit de fumer dans les installations et tous les lieux clos ;
• Il est interdit de les détériorer ;
• Elles doivent être maintenues en parfait état de propreté.

Utilisation des courts de tennis :

• L’accès y est interdit aux divers moyens de locomotion (vélos, trottinettes, motos et mobylettes, patins à roulettes et rollers, skates et overboards, etc.) ;
• La présence d’animaux y est interdite ;
• Toute autre activité que le tennis y est interdite, sauf activité organisée en accord avec le comité de direction ;
• Il est interdit d’y fumer, d’y introduire et d’y consommer de l’alcool ;
• Il est interdit de les détériorer ;
• Chaque personne qui quitte définitivement le terrain doit s’assurer de récupérer ses déchets et de les déposer dans la poubelle prévue à cet effet ;
• Chaque personne qui quitte définitivement le terrain doit s’assurer de la fermeture des portes et de l’extinction des lumières ;
• Lorsqu’ils sont en terre synthétique, il est demandé à leurs utilisateurs de passer le filet et, si nécessaire, de balayer les lignes et d’arroser le court.

Règles de bienséance :

• Les parents doivent veiller à ce que leurs enfants évitent toute dégradation et gêne pour les joueurs ;
• Les enfants en bas âge ne doivent pas être laissés sans surveillance, que ce soit sur les courts ou à proximité et dans l’enceinte du club, ni laissés agir de façon gênante pour les autres adhérents ;
• Les jets de raquette, les coups sur le filet ou les chaises, ou toute autre démonstration de nature violente ou acte de vandalisme, sont prohibés ;
• Les propos injurieux sont prohibés ;
• Les attitudes déviantes, qu’elles soient verbales ou physiques, vis-à-vis des joueurs, des adhérents, des responsables du club ou de l’enceinte, sont interdites ;
• Toute manifestation bruyante de nature à gêner les autres est à éviter ;
• Les membres doivent avoir une attitude décente et ne pas troubler le voisinage.

Les membres du comité de direction ont vocation à pénétrer sur les courts pour régler tout litige en suspens.

Article 16 : Sanctions

Tout membre du comité de direction est habilité à rappeler le règlement et, éventuellement, à signaler tout acte outrageux au comité de direction.

Tout cas de non-respect du présent règlement soumis au comité de direction entraînera l’audition de l’intéressé ou de son représentant légal et, éventuellement, le prononcé d’une des sanctions suivantes :

• Avertissement ;
• Suspension temporaire de 7 à 120 jours de la qualité de membre ;
• Non-renouvellement de la qualité de membre lors de la prochaine saison ;
• Exclusion définitive, suivant la procédure conforme aux statuts du club.

Le comité de direction choisit, en fonction de la gravité des faits, la sanction la plus appropriée.

L’intéressé, invité à fournir ses explications préalablement à toute décision, pourra exercer un recours auprès de l’assemblée générale ordinaire, devant laquelle il bénéficiera des mêmes droits pour assurer sa défense.

Article 17 : Information

Les membres sont invités à lire l’affichage dans le SAS des courts couverts et au club-house, et à consulter le WhatsApp adhérents de l’association afin d’obtenir les informations sur la vie du club, les manifestations sportives, les tournois, etc.

Article 18 : Cas non prévu et interprétation

Les cas non prévus par le présent règlement seront examinés et tranchés par le comité de direction, qui se réserve le pouvoir d’interpréter les présentes clauses.

Article 19 : Données personnelles et droit à l’image

L’association peut être amenée à photographier ou filmer ses membres, pour sa communication. L’adhésion à l’association emporte par défaut autorisation d’utilisation de l’image du membre, sauf si ce dernier s’y est opposé sur le formulaire d’inscription.

De même, l’association stocke et utilise les informations contenues dans le formulaire d’inscription concernant le membre, notamment pour sa communication envers ses adhérents. Conformément à la loi informatique et libertés, le membre peut à tout moment consulter, modifier ou s’opposer tant à son droit à l’image qu’aux données informatiques le concernant conservées par l’association, par demande écrite papier ou par courriel.

D’autre part, il est formellement interdit aux membres des groupes WhatsApp du club d’utiliser les données personnelles (nom, prénom et numéro de téléphone) de leurs membres. Le comité de direction décidera de la sanction la plus appropriée (exclusion du groupe WhatsApp, exclusion temporaire du club ou définitive si récidive).

Article 20 : Responsabilité

L’association décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou dégradation d’objets personnels d’adhérents ou de visiteurs sur l’ensemble du site au sein duquel elle exerce son activité. Il est donc suggéré aux adhérents de garder leurs effets personnels sous surveillance permanente.

L’association décline toute responsabilité quant aux accidents dont pourraient être victimes ou auteurs les personnes non détentrices de la licence fédérale et qui auraient accédé aux courts.

Article 21 : Modification du règlement intérieur

Le règlement intérieur peut être modifié, à tout moment, par le comité de direction et devra être approuvé par la prochaine assemblée générale ordinaire. Il peut être discuté annuellement lors de l’assemblée générale ordinaire ; à cet effet, tout membre peut soumettre en amont des propositions de modification au comité de direction, qui les examinera. En tout état de cause, le comité de direction reste libre de les adopter ou non.

Article 22 : Publicité

Le règlement intérieur est mis à disposition de l’ensemble des adhérents par voie d’affichage dans le SAS des courts couverts et au club-house, et sur le site internet de l’association.

Le président, Walter Nicolato — Le trésorier, Aurélien Taponat — Le secrétaire, Christopher Saunier.